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Cote : BB14 - Dates : 1771-1790

Analyse : Délibérations. - Registre.

Série : BB - Administration communale - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 10/11/2016

Communicable en : 1790

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ADMINISTRATION COMMUNALE,

Registre numérisé :OUI


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