Chemin de navigation

Articles d'archives

Copier le lien ci-dessous  
Images

Le registre contient  (206) vues

Cote : 1D2 - Dates : 1792-1794

Analyse : Municipalité, Conseil municipal, délibérations : registre.

Série : D - Administration générale de la commune
Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine
Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres>

Support : Papier (Bon)

Ancienne cote : Dr4g

Communicable en : 1794

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] CONSEIL MUNICIPAL,

Registre numérisé :OUI

Arrêtés associés :  2 notices


Page précédente