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Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 199 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 1D
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Ancienne cote : Dr2g

Municipalité, Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Dr4g

Municipalité, Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Dr5g

Municipalité, Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Dr3g

Municipalité, Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Dr8g

Municipalité, Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Dr1g

Conseil Général de la Commune, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Dr6g

Conseil Général de la Commune, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Dr7g

Séances de l'administration municipale, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Dr9g

Municipalité, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da1g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da2g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da3g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da4g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da5g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da6g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da7g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da8g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da9g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da10g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da11g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da12g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da13g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da14g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da15g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da16g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da17g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da18g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : Da19g

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : D215

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


Ancienne cote : D215

Conseil municipal, délibérations : registre......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>délibérations : registres> ]


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